MOD NON STOP
Présentation de la marque MOD NON STOP
Déposée le 30 octobre 1991 par NAIM Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD NON STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOD NON STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD NON STOP est expirée depuis le 30 octobre 2001.
NAIM Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14